Avez-vous raté la décision de la commission européenne sur les e-liquides ?

Avez-vous raté la décision de la commission européenne sur les eliquide ?

Après l’interdiction de la puff, la Commission européenne a pris une autre décision cruciale qui pourrait remodeler le marché de la vape. Il s’agit d’un projet qui prévoit de donner aux États membres la possibilité d’imposer des taxes supplémentaires sur les liquides pour cigarette électronique. Comme l’on s’y attendait, cette initiative est loin de faire l’unanimité au sein de la communauté des vapoteurs et des professionnels du secteur.

La décision de la commission européenne sur la taxation des e-liquides

En plus de la TVA, la commission européenne a présenté une proposition visant à introduire d’autres taxes supplémentaires sur les e-liquides. L’objectif de ce projet serait de réguler davantage le marché du vapotage et de dissuader la consommation de produits liés à cette pratique.

En exigeant de nouvelles taxes, il est espéré que cela incitera les vapoteurs à se tourner vers des alternatives moins nocives. Cependant, cette vision des choses suscite déjà des préoccupations parmi les utilisateurs de cigarettes électroniques.

Pour mieux expliquer, le sujet, Sébastien Béziau qui occupe le poste de vice-président de Sovape, a récemment fait une déclaration au Télégramme. Dans ses propos, il explique que la commission européenne souhaite que tous les États membres participent à l’élaboration de cette nouvelle réglementation.

Même si les négociations sont toujours en cours, il semble que les documents actuels ne traitent plus de la question de l’imposition des taxes. Le défi qui se pose désormais est de savoir comment les appliquer dans chaque pays. À l’heure actuelle, un flacon de 10 ml de e-liquide, soumis à une TVA de 20 %, revient en moyenne à 5 €. En cas d’introduction d’une nouvelle taxe, le coût d’une fiole d’e-liquide pourrait excéder les 9 €.

Ce qui est déjà pratiqué actuellement.

La taxation des produits liés au vapotage varie d’un pays à l’autre. La décision de la commission européenne n’est pas encore entrée en vigueur, mais selon vape-pgvg.fr, la France envisage bientôt d’adopter cette proposition. En revanche, certains pays ont déjà pris les devants en instaurant des taxes spécifiques sur les e-liquides, indépendamment de la directive européenne. C’est le cas de l’Italie, le Portugal, les Pays-Bas et l’Allemagne qui perçoivent le vapotage comme une alternative nuisible pour la santé.

Pour l’heure, en France, la cigarette électronique est bien soumise à une TVA de 20 %, comme les produits dérivés du tabagisme. Toutefois, il faut préciser qu’elle n’est pas concernée par la très élevée taxe Droit à la consommation du tabac (DCT). C’est la raison pour laquelle le tabagisme demeure très présent et reste le plus taxé. Pourtant, cette perspective n’est pas acceptée par tous.

Yves Martinet, président du Comité national contre le tabagisme, est l’un de ceux qui encouragent une augmentation des taxes sur les e-cigarettes. D’autre part, Karin Warin, fondatrice de Clopinette, anticipe également une hausse des impositions, mais espère qu’elle sera modérée pour ne pas détruire le secteur. Les fabricants de cigarette électronique, quant à eux, s’opposent à toute augmentation fiscale, qu’ils estiment injustifiée. Pour eux, le vapotage est un phénomène positif qui contribue à la réduction des méfaits du tabagisme. De ce fait, il ne mérite pas d’être pénalisé par des taxes.

La Belgique a déjà taxé les e-liquides

La taxe sur les produits pour le vapotage en Belgique est entrée en vigueur le 1er janvier 2024. Cependant, une période de transition jusqu’au 31 mars a été mise en place pour permettre l’écoulement des stocks existants déjà sur le marché. Après cette date, tous les produits devront être marqués d’un timbre fiscal et soumis à un droit d’accise. La nouvelle taxe va être répercutée sur les prix de vente des e-liquides et des accessoires pour cigarette électronique. Le montant de la taxe est fixé par millilitre, mais pour le moment, il n’a pas encore été communiqué. Il sera déterminé lors de l’élaboration du budget par le gouvernement du pays.

Les opérateurs économiques, détenteurs d’une autorisation d’entrepôt agréé, seront responsables du paiement des taxes sur les e-liquides en Belgique. En d’autres termes, ce sont les entreprises spécialisées dans le secteur de la vape qui assumeront les droits d’accise. Cela signifie donc que les vapoteurs belges vont devoir payer plus cher pour se procurer leurs produits favoris.

En instaurant cette taxation, la Belgique a voulu suivre l’exemple de l’Allemagne, qui a mis en place une loi similaire en février 2023. Il reste à voir si d’autres pays suivront cette tendance ou s’opposeront à cette mesure qui pénalise les vapoteurs et le marché de la vape. En France par exemple, ce projet pourrait bientôt voir le jour en raison des nouvelles directives de la commission européenne. Pour l’instant, aucune information sur cette éventuelle législation n’a encore été divulguée.

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